Le KMS, le Kuwait Metrology and Standards

Qu'est-ce que le KMS ?

Le KMS, le Kuwait Metrology and Standards, représente l'organisme national du Koweït chargé de développer, publier et appliquer les normes techniques et de mesure. Il opère sous l'égide du Département de la Normalisation et de la Métrologie au sein de la Public Authority for Industry (PAI), l'autorité publique dédiée à l'industrie.

L'objectif principal du KMS est d'assurer la qualité, la sécurité et la conformité des produits et services sur le marché koweïtien tout en facilitant les échanges commerciaux internationaux. Pour ce faire, il établit des normes, qu'elles soient volontaires ou obligatoires, en s'alignant sur les standards internationaux (ISO, CE, etc.) ou régionaux (GCC, etc.).

En plus de délivrer des certificats de conformité et des marques de qualité aux produits ou services conformes aux normes KMS, il prend en charge la métrologie légale et industrielle. Cette dernière inclut la vérification et l'étalonnage des instruments de mesure dans divers secteurs tels que la santé, la sécurité et l'environnement.

Le KMS joue un rôle clé sur la scène internationale en étant membre actif ou correspondant de plusieurs entités de normalisation et de métrologie, comme l'Organisation internationale de normalisation (ISO), l'Organisation internationale de métrologie légale (OIML), l'Organisation des normes et de la métrologie du Conseil de coopération du Golfe (GSO) et l'Organisation arabe pour le développement industriel et les mines (AIDMO). Il représente le Koweït dans les conférences et réunions internationales liées à ces domaines et entretient des relations de coopération avec des organismes similaires à travers le monde.

Pourquoi avoir créé le KMS ?

Le KMS a été fondé en 1984 suite au Décret n° 78 de l’Émir du Koweït, lequel a institué la Public Authority for Industry (PAI). Cette dernière a été chargée de développer et d'appliquer les normes et les mesures au Koweït. De ce fait, le KMS se positionne comme l'une des plus anciennes entités dédiées à la normalisation et à la métrologie dans la région du Golfe.

L'établissement du KMS visait à atteindre plusieurs objectifs stratégiques essentiels pour le Koweït, à savoir :

• Assurer la protection des consommateurs et des utilisateurs contre les produits et services de mauvaise qualité, dangereux ou ne répondant pas aux spécifications requises.
• Stimuler le développement industriel et économique du pays en favorisant l'innovation, la compétitivité et la diversification des secteurs productifs.
• Faciliter le commerce tant sur le plan national qu'international en alignant les normes et les mesures sur les exigences des marchés visés et des accords commerciaux.
• Participer à l'atteinte des objectifs de développement durable, en incluant les principes de protection de l'environnement, de sécurité au travail et de responsabilité sociale dans les normes et les mesures.

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Le KMS permet la garantie de la qualité, de la sécurité et de la conformité des produits et services sur le marché koweïtien. Il contribue également à renforcer la position du Koweït en tant que partenaire commercial fiable et attractif.

Quels sont les normes du KMS existantes et sont-elles obligatoires ?

Le KMS développe et met à disposition des normes techniques couvrant une large gamme de domaines, incluant les produits alimentaires, électriques, chimiques, de construction, pétroliers, textiles, cosmétiques, entre autres. Ces normes s'appuient sur des standards internationaux, régionaux ou sur les exigences particulières du marché du Koweït. Un catalogue en ligne du KMS permet d'accéder à l'ensemble de ces normes.

Les normes obligatoires

Certaines normes établies par le KMS sont de caractère obligatoire, exigeant le respect de la part des fabricants, importateurs, distributeurs et utilisateurs des produits ou services concernés. Ces normes, imposées par des arrêtés ministériels ou des décisions du PAI, visent à assurer la protection de la santé, de la sécurité et de l'environnement. Les produits ou services soumis à ces normes doivent être certifiés conformes par le KMS ou une entité accréditée et afficher la marque de qualité du Koweït (KQ Mark), gage de leur conformité.

Tout produit ou service ne respectant pas ces normes est interdit à la vente ou à l'usage au Koweït et peut être confisqué ou détruit par les autorités.

Les normes volontaires

À côté des normes obligatoires, le KMS propose également des normes de nature volontaire. Celles-ci, bien que non exigées par la loi, peuvent être adoptées par les entreprises souhaitant améliorer la qualité, la performance ou la compétitivité de leurs offres. Ces normes sont élaborées en coopération avec les acteurs des secteurs concernés et sont le reflet des meilleures pratiques et des besoins du marché.

L'adoption de ces normes volontaires permet aux produits ou services de bénéficier d'un certificat de conformité et de la marque de qualité du Koweït, ajoutant ainsi une plus-value et une reconnaissance sur le marché. Les produits ou services ne suivant pas ces normes volontaires ne sont pas pénalisés, mais ils risquent de perdre en opportunités commerciales ou en parts de marché.

Quels produits nécessitent d’être certifiés par une norme du KMS ?

Les produits devant être certifiés par une norme du KMS sont ceux soumis à des normes obligatoires pour garantir la sécurité, la santé, ou le respect de l'environnement des consommateurs et utilisateurs. Ils doivent satisfaire aux exigences techniques et passer les tests définis par le KMS, pour ensuite obtenir un certificat de conformité et la marque de qualité du Koweït avant leur commercialisation.

Le KMS met à disposition sur son site web une liste des produits concernés par ces normes obligatoires, incluant :

Les produits alimentaires

Ces produits, qu’ils proviennent de l'agriculture ou de l'élevage, doivent être conformes aux normes du KMS en matière de qualité, sécurité, hygiène, étiquetage et traçabilité, en se basant sur les normes internationales du Codex Alimentarius ou les normes régionales du GSO. Ils doivent également être conformes aux exigences religieuses de la loi islamique (halal).

Le KMS attribue des certificats de conformité et des marques de qualité halal aux produits alimentaires répondant à ces critères.

Les produits électriques

Que ce soit pour une utilisation domestique ou industrielle, les produits électriques doivent être en accord avec les normes du KMS portant sur la sécurité, la performance, l’efficacité énergétique et la compatibilité électromagnétique, en s'appuyant sur les normes internationales de l'IEC ou les normes régionales du GSO. Ils doivent aussi être adaptés aux spécifications du réseau électrique du Koweït (240 V, 50 Hz).

Des certificats de conformité et des marques de qualité électrique sont délivrés par le KMS aux produits électriques qui respectent ces normes.

Les produits chimiques

Utilisés comme matières premières, produits intermédiaires ou finis, les produits chimiques doivent se conformer aux normes du KMS concernant la qualité, la sécurité, l'environnement, l'étiquetage, le transport et le stockage. Ces normes s'appuient sur les normes internationales de l'ISO ou les normes régionales du GSO. Ils doivent aussi satisfaire aux exigences de la réglementation sur les substances chimiques du Koweït (K-REACH), visant à protéger la santé humaine et l'environnement des risques liés aux substances chimiques.

Le KMS octroie des certificats de conformité et des marques de qualité chimique aux produits chimiques respectant ces standards.

Quel programme de certification du KMS choisir ? Y en a-t-il plusieurs ?

Différents programmes de certification KMS sont disponibles, adaptés selon le produit ou service, le marché ciblé et le niveau de qualité recherché. Voici les options :

Le programme de certification de conformité aux normes obligatoires

Ce programme vise les produits ou services devant respecter les normes obligatoires KMS. Il permet d'acquérir un certificat de conformité et la marque de qualité du Koweït (KQ Mark), prouvant la conformité aux normes KMS. Ce programme est essentiel pour la vente ou l'utilisation sur le marché koweïtien, ainsi que pour l'exportation vers des pays reconnaissant cette certification.

Il est administré par le KMS ou des entités accréditées par le KMS, qui effectuent des audits, inspections, essais et contrôles sur les produits ou services.

Le programme de certification de conformité aux normes volontaires

Ce programme s'adresse aux produits ou services non soumis aux normes obligatoires KMS, offrant une certification volontaire pour améliorer la qualité, la performance ou la compétitivité. Il offre également un certificat de conformité et la marque KQ Mark, confirmant le respect des normes volontaires KMS. Bien que facultatif, ce programme peut être un avantage compétitif sur le marché ou répondre aux exigences des clients ou partenaires.

Ce programme est aussi géré par le KMS ou des organismes accrédités, responsables de la réalisation d'audits, inspections, essais et contrôles.

Le programme de certification de système de management de la qualité

Destiné aux entreprises désireuses d'adopter un système de management de la qualité (SMQ) conforme à la norme ISO 9001, ce programme certifie que l'entreprise respecte les exigences de qualité des produits, services et processus selon ISO 9001. Bien que volontaire, il est un moyen d'augmenter l'efficacité, la satisfaction client et la performance globale de l'entreprise.

Il est administré par le KMS ou par des organismes accrédités, chargés de réaliser des audits, évaluations et revues sur le SMQ de l'entreprise.

Quels sont les critères essentiels pour obtenir une des normes du KMS ?

Pour décrocher une norme KMS, il est impératif de répondre aux critères définis par le KMS pour chaque norme. Ces critères englobent les exigences techniques, les méthodes d'essai, les procédures de contrôle et la documentation nécessaire. Ils varient en fonction du type de produit ou de service, du programme de certification sélectionné et du niveau de qualité visé.

Ci-dessous, découvrez quelques critères clés pour obtenir une norme KMS :

Les critères pour la certification de conformité aux normes obligatoires

• Le produit ou service doit répondre aux spécifications de la norme obligatoire KMS, disponibles sur le site du KMS ou sur demande auprès du KMS ou de l'entité de certification.
• Il doit passer des tests dans un laboratoire accrédité par le KMS ou reconnu par celui-ci, afin de vérifier sa conformité aux exigences techniques de la norme obligatoire KMS.
• Une inspection par le KMS ou une entité accréditée par le KMS est nécessaire pour confirmer la conformité aux critères de marquage, d'étiquetage, de traçabilité, de sécurité, etc., de la norme obligatoire KMS.
• Un certificat de conformité et la marque de qualité du Koweït (KQ Mark) doivent accompagner le produit ou service, prouvant ainsi sa conformité à la norme obligatoire KMS.

Les critères pour la certification de conformité aux normes volontaires

• Le produit ou service doit se conformer aux spécifications de la norme volontaire KMS, disponibles sur le site du KMS ou sur demande.
• Des essais dans un laboratoire accrédité par le KMS ou reconnu par le KMS sont nécessaires pour valider la conformité aux exigences techniques de la norme volontaire KMS.
• Une inspection par le KMS ou par une entité accréditée par le KMS est requise pour s'assurer de la conformité aux critères de marquage, d'étiquetage, de traçabilité, de performance, etc., de la norme volontaire KMS.
• Le produit ou service doit être certifié conforme et porter la marque de qualité du Koweït (KQ Mark), attestant ainsi sa conformité à la norme volontaire KMS.

Les critères pour la certification de système de management de la qualité

• L'entreprise doit implémenter un système de management de la qualité (SMQ) conforme aux exigences de la norme ISO 9001, disponibles sur le site de l'ISO ou sur demande.
• Des audits internes et externes sont requis pour confirmer la conformité du SMQ aux exigences de la norme ISO 9001, ainsi que son efficience et son amélioration continue.
• Une évaluation par le KMS ou par une entité accréditée par le KMS est nécessaire pour vérifier la conformité du SMQ aux exigences de la norme ISO 9001 et sa capacité à offrir des produits ou services de qualité.
• Un certificat de conformité et la marque de qualité ISO 9001 doivent être délivrés, prouvant la conformité du SMQ à la norme ISO 9001.